Mentions légales du site www.ampaz.fr

 

Propriété et publication du site Internet www.ampaz.fr

Ce site est édité par M.GOMES (L'ATELIER BY GOMES) domiciliée au 18 Bis impasse du parc - 91180 St Germain-lès-Arpajon.

SAS, société par actions simplifiée immatriculée au greffe d'EVRY , le 26/01/2022 - N° 909 635 211 R.C.S. Evry

N° de TVA Intracommunautaire : FR86909635211.

Le responsable de la publication du site www.ampaz.fr est M. Mickaël GOMES.

 

Création et hébergement du site www.ampaz.fr

Ce site a été conçu et réalisé par CAMAREL pour le développement technique du site et les formalités d’hébergement.

Ce site est propulsé et hébergé par Shopify Inc., entreprise canadienne enregistrée au TSX et NYSE No. 426160-7 et domicilée 151 rue O’Connor - Rez-de-chaussée - Ottawa, Ontario K2P 2L8 Canada.

Date de mise en ligne du site AMPAZ : 17 Avril 2025

 

Utilisation des données personnelles

Les données recueillies ont pour objectif de permettre l’échange d’informations avec les visiteurs du site. Les données transmises via notre formulaire sont destinées exclusivement à AMPAZ (L'ATELIER BY GOMES). Elles ne seront ni vendues ni transmises à des tiers. En conformité avec la loi relative à l’informatique et aux libertés, le traitement des données nominatives communiquées par l’intermédiaire du site internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).

 

Bloctel-Protection des données personnelles

Selon l’article L.223-2 du code de la consommation, il est rappelé que le consommateur peut user de son droit à s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique bloctel : bloctel.gouv.fr.

Conformément à l’article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. Ce droit peut être exercé par courrier postal auprès de l’éditeur du site : L'ATELIER BY GOMES, 18 Bis impasse du parc - 91180 St Germain-lès-Arpajon ou courrier électronique contact@ampaz.fr.

L’Editeur du site est le producteur de cette base de données au sens de l’article L 342-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute extraction ou utilisation du contenu de la base non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. L’éditeur du Site se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l’encontre des personnes qui n’auraient pas respecté cette interdiction.

 

Droits d’accès

Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez-vous adresser à :

L'ATELIER BY GOMES, 18 Bis impasse du parc - 91180 St Germain-lès-Arpajon. 

 

Cookies

A des fins d’analyses statistiques, un cookie enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 3 ans. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant votre navigateur via les menus « outils » et « options ».

 

Droits d’auteur – copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés à AMPAZ (L'ATELIER BY GOMES), y compris pour les documents téléchargeables. Les droits d’utilisation des éléments graphiques et photos présentés sur ce site ont été acquis par AMPAZ (L'ATELIER BY GOMES) (dont crédits Fotolia et Pixabay). Toute réutilisation de ces représentations graphiques et photographiques est strictement interdite. La reproduction de tout ou partie du contenu textuel de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication.

Le nom “AMPAZ” est une marque déposée. Toute utilisation frauduleuse constitue une contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues aux articles L.716-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Responsabilité

L’éditeur et les auteurs du site www.ampaz.fr ne sauraient être tenus responsables des erreurs ou omissions dans les informations diffusées ou des problèmes techniques rencontrés sur le site et sur tous les autres sites vers lesquels nous établissons des liens, ou de toute interprétation des informations publiées sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

 

Loi applicable et juridiction

Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution du présent règlement est soumis au droit français.

En cas de ventes entre professionnels et à défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil 1 Rue de la Patinoire, 91000 Évry-Courcouronnes FR.